Mentions légales 

    Conformément à la législation suisse en vigueur, voici les informations relatives à l’éditeur du site www.cavo-pass.ch :

    Éditeur du site

    • Raison sociale : Association Cavo-Pass
    • Forme juridique : Association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse
    • Adresse : Uf em Bärg 33, 1734 Tentlingen
    • Email : info@cavo-pass.ch

    Responsable du contenu et de la publication

    • Nom : Luca Ugo Marcel Ferrari
    • Fonction : Président de l’association

    Hébergement du site

    • Prestataire : Infomaniak Network SA
    • Adresse : Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge, Suisse

    Propriété intellectuelle Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, marques) sont protégés par le droit d’auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

    Limitation de responsabilité L’Association Cavo-Pass s’efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. L’utilisation des informations se fait aux risques et périls de l’utilisateur.